Recherches sur la notion de causalité.

Résumé La notion de causalité comporte deux aspects différents dans le droit de la responsabilité. D'une part, elle permet de formuler une explication relative à des faits passés. D'autre part, elle constitue une attribution à un responsable de la charge de répondre de ces faits. Ces deux fonctions doivent guider l'interprétation de la notion. La dimension explicative de la causalité conduit l'interprète vers deux modes de définitions différents. Le premier consiste à se fonder sur les conceptions scientifiques de la notion de causalité. De ce point de vue, la causalité se définit comme une régularité invariable ou hautement probable, ce qui mène au critère de la probabilité défendu par la théorie de la causalité adéquate. On peut tenter de dépasser l'idée de probabilité ex ante en se fondant sur le critère de la condition sine qua non, qui implique un raisonnement contrefactuel. Le second mode de définition, défendu par deux auteurs anglais, Hart et Honoré, cherche à construire l'interprétation juridique de la causalité sur les significations habituelles de la notion dans le langage courant. Quel que soit le point de vue envisagé, c'est le critère de la causalité sine qua non qui semble s'imposer. Mais encore faut-il que s'y ajoutent des considérations relatives à l'imputation. La dimension attributive de la causalité mène à opérer une analyse non plus conceptuelle mais fonctionnelle de la notion. A cet égard, la causalité constitue une condition permettant à la fois d'adopter la responsabilité dans son principe, et de fixer l'étendue et la charge de la réparation. Dans ce cadre, en tant que notion juridique chargée d'imputer une responsabilité, la qualification de la causalité peut s'éloigner de la stricte logique d'explication causale. La double nature, descriptive et imputative, de la causalité dans la responsabilité doit guider sa qualification. Celle-ci doit s'opérer sous la forme d'un débat argumentatif mobilisant des éléments relatifs aux circonstances de fait et des considérations de politique juridique. [Résumé de l'auteur].